Une sélection de travaux scientifiques en accès ouvert qui éclairent la démarche de Sentencia : sentencing, géographie pénale, jurimétrie, intelligence artificielle et droit. La bibliographie s’enrichira progressivement.
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Textes fondateurs et bilans qui posent le cadre théorique de l’étude scientifique de la décision pénale.
Georges Kellens. Déviance et Société, vol. 2, n°3, p. 77–95. Texte fondateur sur l’étude scientifique de la décision judiciaire et la désacralisation de la justice pénale.
Persée · Déviance et Société Consulter sur Persée →Patrick Hunout. Déviance et Société, vol. 11, n°3, p. 271–292. Synthèse critique des apports de la psychologie sociale à la compréhension des déterminants de la décision judiciaire.
Persée · Déviance et Société Consulter sur Persée →Laurent Mucchielli. Déviance et Société, 23(1), p. 3–40. Bilan réflexif de deux décennies de sociologie pénale francophone, à travers l’histoire éditoriale et scientifique de la revue.
Persée · Déviance et Société Consulter sur Persée →Françoise Vanhamme et Kristel Beyens. Déviance et Société, 31, p. 199–228. Panorama contextualisé des grandes traditions de recherche en sentencing et de leurs apports respectifs.
DOI · Déviance et Société Accéder à l’article →David Garland. Déviance et Société, 31, p. 387–403. Analyse des transformations des politiques pénales dans les sociétés occidentales confrontées à un niveau élevé de criminalité.
DOI · Déviance et Société Accéder à l’article →Jacques Faget. Éd. Érès. Synthèse théorique et empirique sur la délinquance et le fonctionnement de la justice pénale, référence classique de la sociologie pénale francophone.
Éditions Érès · ouvrage impriméJean Danet (dir.). Presses Universitaires de Rennes. Bilan de dix ans de politique pénale et de traitement judiciaire des délits en France, fondé sur une enquête empirique collective croisant statistiques et ethnographie des audiences.
HAL · Presses Universitaires de Rennes Accéder sur HAL →Lisa Juppeaux et Sacha Raoult. Les nouveaux Problèmes actuels de sciences criminelles, vol. XXXI. Une revue critique de quarante ans de recherche internationale en sentencing, suivie de pistes pour la recherche francophone.
PDF · Aix-Marseille Université Télécharger le PDF →Études empiriques sur les pratiques juridictionnelles françaises : observations d’audiences, rapports d’observatoires, trajectoires de détention.
Bruno Aubusson de Cavarlay. Questions pénales, 6, p. 1–4. Analyse critique des données disponibles sur la détention provisoire en France et des lacunes statistiques qui limitent l’observation de cette pratique.
CESDIP · Questions pénales Consulter sur CESDIP →M. Debard et al. Conseil Lyonnais Pour le Respect des Droits. Rapport d’observation citoyenne d’audiences de comparution immédiate à Lyon, documentant les pratiques judiciaires au quotidien.
Conseil Lyonnais Pour le Respect des Droits · ouvrage impriméP. Castex et al. Toulouse, Érès. Synthèse de regards citoyens sur la procédure de comparution immédiate, croisant témoignages d’audience et analyse des pratiques judiciaires.
Éditions Érès · ouvrage impriméLaurent Mucchielli et Estelle Raquet. Revue de sciences criminelles, 1, p. 207–226. Étude empirique des comparutions immédiates à Nice, mettant en évidence la surreprésentation des situations de précarité sociale et le recours quasi-systématique à l’incarcération.
HAL · Revue de sciences criminelles Accéder sur HAL →E. Molin et Is. Sayn. Archives de politique criminelle, 37, p. 123–134. Analyse croisée de la procédure de comparution immédiate au tribunal de Lyon, combinant observations d’audiences et enquête auprès des acteurs judiciaires.
Cairn · Archives de politique criminelle n°37 Accéder sur Cairn →Sacha Raoult et Warren Azoulay. Rapport d’observation de cinq mois d’audiences de comparution immédiate, données quantitatives et qualitatives.
PDF · Observatoire régional de la délinquance et des contextes sociaux Télécharger le PDF →Sacha Raoult. Actualité juridique Pénal, 2016. Synthèse juridique des principaux enseignements du rapport ORDCS n°8 sur les comparutions immédiates au TGI de Marseille, mise en perspective avec le contentieux pénal courant.
HAL-SHS · AJ Pénal Accéder sur HAL →Arnaud Derbey et Sacha Raoult. Étude de 117 trajectoires de détention provisoire à Marseille et analyse du rôle de l’aveu dans la libération avant procès.
PDF · Observatoire régional de la délinquance et des contextes sociaux Télécharger le PDF →Arnaud Derbey et Sacha Raoult. Actualité juridique Pénal, 2019. Prolongement juridique du rapport ORDCS n°12 : réflexion sur le poids de l’aveu, la mise en scène de l’audience et leurs effets sur les sorties de détention provisoire.
HAL-SHS · AJ Pénal Accéder sur HAL →Warren Azoulay. Thèse de droit privé, Aix-Marseille Université (soutenance 17/12/2020, dir. Sacha Raoult). Analyse approfondie des facteurs associés au prononcé du mandat de dépôt à l’issue des comparutions immédiates, fondée sur l’observation de ~500 audiences au TGI de Marseille. Source de l’arbre de décision (Graphique 2) présenté dans le modèle interactif Sentencia.
theses.fr · Aix-Marseille Université Consulter la fiche de thèse →Travaux sur la dimension symbolique et interactionnelle de l’audience pénale : aveu, sincérité, remords, mise en scène de la crédibilité.
Lara Mahi. Revue française de sociologie, 2015/4 Vol. 56, p. 697–733. Analyse de l’intégration d’une approche sanitaire dans les décisions pénales, à travers les procédés par lesquels justiciables, magistrats et avocats mobilisent des événements de santé lors des audiences.
Cairn · Revue française de sociologie Vol. 56 Accéder via Cairn →Julien Larregue. Sociétés contemporaines, 2020/2 N° 118, p. 133–165. Étude de la construction de la crédibilité par les avocats pénalistes, notamment par le recours à la preuve scientifique (ADN), lors des audiences correctionnelles.
Cairn · Sociétés contemporaines N° 118 Accéder via Cairn →Virginie Gautron. RMS Éditions. Enquête sur la place du remords dans le processus judiciaire pénal : comment les magistrats évaluent la sincérité des aveux et en tiennent compte dans la détermination de la peine.
Cairn · RMS Éditions Accéder sur Cairn →Laura Duparc. Droit et société, 2025/1 n°119, p. 165–186. Analyse des stratégies de défense et de la place accordée à l’aveu et à sa sincérité dans les procès pour viol.
Lextenso · Droit et société n°119 Accéder via DOI →Déterminants macro de la sévérité pénale : cycles électoraux, opinion publique, vagues punitives.
David Abrams, Romain Galbiati, Emeric Henry et Arnaud Philippe. CEPR Discussion Papers 14049. Étude empirique de l’influence du cycle électoral sur les décisions de condamnation pénale.
CEPR · Discussion Paper n°14049 Accéder au document →M. Gibelin. AJ Pénal, p. 443–449. Analyse critique du rôle attribué à l’opinion publique dans l’évolution vers des politiques pénales plus répressives.
Dalloz · accès restreintCadre théorique et méthodologique de la mesure des phénomènes juridiques.
Numéro inaugural de la revue Jurimétrie. Inclut notamment l’article de Sacha Raoult : « L’apprentissage automatique dans l’analyse des données de la jurimétrie : une comparaison des régressions et des arbres de choix ».
PDF · Presses Universitaires Savoie Mont Blanc Télécharger le PDF →Conférence en ligne sur la place et la légitimité des études à petit nombre de cas dans la recherche jurimétrique, et les conditions de leur validité méthodologique.
YouTube Voir la vidéo →Réflexions sur l’usage des méthodes computationnelles appliquées aux décisions de justice.
Nikolaos Aletras, Dimitrios Tsarapatsanis, Daniel Peoţiuc-Pietro et Vasileios Lampos. PeerJ Computer Science, 2:e93. Première démonstration à grande échelle de la prédiction automatique des décisions de la Cour européenne des droits de l’homme par traitement du langage naturel, avec un taux de précision de 79 %.
DOI · PeerJ Computer Science (accès ouvert) Accéder à l’article →Commission européenne pour l’efficacité de la justice (CEPEJ). Conseil de l’Europe. Premier cadre normatif européen définissant cinq principes directeurs pour un usage éthique et responsable de l’IA dans les processus judiciaires.
Conseil de l’Europe · CEPEJ Consulter la charte →Cynthia Rudin, Caroline Wang et Beau Coker. Harvard Data Science Review, 2(1). Analyse critique des outils propriétaires de prédiction de la récidive (dont COMPAS), dénonçant leur opacité et démontrant que des modèles interprétables peuvent être aussi performants sans sacrifier la transparence.
Harvard Data Science Review (accès ouvert) Accéder à l’article →Richard Berk. Annual Review of Criminology, 4, p. 209–237. Synthèse des usages de l’IA dans la police prédictive et l’évaluation du risque pénal, discutant les conditions de validité, d’équité et les limites pratiques de ces outils.
DOI · Annual Review of Criminology Accéder à l’article →Étude sur la construction automatique de graphes de connaissances à partir des arrêts de la Cour de cassation, illustrant les apports du traitement automatique du langage juridique.
arXiv · 2501.14579 Accéder au preprint →